AVODIRE a le plaisir de mettre à votre disposition ce site d’information et d’échange sur les prix de transfert.
Vous y trouverez différents sujets d’actualité ou/et de fonds ainsi que des liens utiles.
Vos réactions et réflexions sont les bienvenues.
Pour aller plus loin, AVODIRE, grâce à une grande expérience développée au sein de l’administration fiscale, lui permettant d’aller directement à l’essentiel, propose des services dont le coût est adapté aux PME :
Audit de la politique de prix de transfert :
- Objectif : Définir les risques en matière de contrôle fiscal , les optimisations possibles, les mesures envisageables pour sécuriser la politique.
- Méthode : Un contrôle prix de transfert en blanc
Documentation Prix de Transfert:
- Objectif : Elaborer ou mettre à jour d’une documentation prix de transfert qui au-delà des textes répondra aux attentes de l’administration fiscale sans aller au-delà.
- Méthode : Une analyse-risque qui permettra de concentrer les efforts sur les points clefs.
Sécurisation de la politique de prix de transfert :
- Objectif : Faire valider la politique de prix de transfert par l’administration fiscale
- Méthode : Présenter du premier coup un dossier complet et bien construit pour faciliter la prise de décision.
Défense de la politique de prix de transfert :
- Objectif : Réduire le coût fiscal et le coût administratif du contrôle
- Méthode : Favoriser le dialogue et la négociation à chaque étape
Avocat associé
Responsable du pôle Prix de Transfert chez Avodire
11, rue La Fayette 44000 Nantes – +33 (0)2 40 74 88 88
213, boulevard Saint Geramin 75007 Paris + 33 (0)1 53 63 46 46
Prix de transfert : Quels sont les seuils à partir desquels il y a obligation de documentation ? :
– En france
– En Grèce
– En Espagne
Cette documentation devient obligatoire en France dès le 1er janvier 2010.
Quelle est la date pour la grèce et l’Espagne ?
D’avance merci
Monsieur Bonjour,
Je me permet de vous envoyer ce message, pour solliciter votre avis concernant le plan de mon rapport de soutenance de Master CCA prévue fin mai.
En fait j’ai effectué un stage dans un cabinet d’expertise comptable à Rennes, et j’ai travailler surtout sur l’audit d’un groupe parisien sui fait la conception et le développement des jeux vidéos sur mobiles et consoles. j’ai fait un plan mais il me semble qu’il manque quelque chose, en fait le groupe a une 30aine de filiales dans le monde, certains conçoivent desjeux et les commercialisent d’autre les comercialisent seulement (jeux conçus à 70% par la socité mère, et aprs ils transfert soit 80% oiu 5% du chiffre d’affaire réaiséà au siège parisien???
L’audit des prix de transfert dans les entreprises des jeux vidéo :
Cas Groupe GL
Introduction
I- Environnement de stage et missions effectuées
1- Environnement de stage
1.1- Cabinet ROLAND TRAVERS
1.1- Réseau et Organisation
2- Mission set travaux réalisés
2.1- Missions d’audit légal
2.1.1- Dossier GL
2.1.2- Dossier GM
2.2- Travaux d’expertise comptables
2.2.1- Imputations comptables
2.2.2- Révision des dossiers
2.2.3- Bouclage des états de synthèse.
II- Le traitement des prix de transfert chez Gameloft
1- Les prix de transfert
1.1- Aspect théorique
1.2- Problèmes fiscaux
2- L’audit des prix de transferts Chez Gameloft SA
1.1- Principe de refacturation (80%)
1.2- Cas particulier (5%)
1.3- Outils de contrôle pour l’auditeur
1.3.1- Contrôle de cohérence
1.3.2- Zones de risque
Conclusion
je souhaierais recevoir des informations sur l’application de la méthode du cost plus